Mentions légales

MENTIONS LEGALES

 

Informations légales du site http://volleymorteau.e-monsite.com

Ce site Internet est le site officiel de l'AL Morteau Volleyball.

Les mentions légales

1/ DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE


Tous les contenus présents sur le site
http://volleymorteau.e-monsite.com sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.



2/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de l'AL Morteau Volleyball, qui en est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, les documents audiovisuels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'AL Morteau Volleyball. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

3/ DROIT D'ACCES DE MODIFICATION ET DE SUPPRESSION

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster du site par l'intermédiaire du formulaire de contact.